MENTIONS LEGALES

Présentation du site

Le site petitspareparts.com appartient à la société Petit Spare Parts, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

PETIT SPARE PARTS
7 chemin de Saint-Pierre

ZI de Bellande – BP 30045
07203 Aubenas CEDEX

RCS Aubenas B 444 075 121

Tél. +33 (0)4 75 35 67 30

Responsable de la publication : Frédéric Petit.

Responsable de l’administration du site (webmaster) : PETIT SPARE PARTS

Hébergeur : JIMDO

 

Conditions générales d’utilisation du site et services proposés

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Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web petitspareparts.com appartient exclusivement à la Petit Spare Parts. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

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Données personnelles, respect de la vie privée et des libertés

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Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web petitspareparts.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.